Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- PALAIS ROYAL -
ROUZIERE Jean-François

Numéro de dépôt :
1304080
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1995

Présentation de la marque - PALAIS ROYAL -

Déposée le 29 mars 1985 par ROUZIERE Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - PALAIS ROYAL - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUZIERE Jean-François domicilié(e) 1, rue Victor Daix, 92200 NEUILLY. - France.

La marque - PALAIS ROYAL - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - PALAIS ROYAL - est expirée depuis le 29 mars 1995.

ROUZIERE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : - DIAMANT ROSE - , RENDEZ VOUS A PARIS , AVENUE FOCH , SILVER DOLLAR , SOLEIL NOIR , SOLEIL D'AFRIQUE , EAU POUDREE


ROUZIERE Jean-François - 1, rue Victor Daix, 92200 NEUILLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savon, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles aliments pour les animaux, malt.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.